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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle à "l'association Club recherche loisirs jeunesse 14" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 272]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14" (14e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 30.000 F est attribuée à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14" (n° D04743), 20, avenue Marc-Sangnier (14e), pour le fonctionnement, au sein du centre d'animation "Marc Sangnier", d'un atelier fonderie.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P001 "Animation socio-culturelle et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.