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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1998, à des associations de jeunesse du 19e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 118]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations de jeunesse du 19e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 5 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1998, aux associations de jeunesse du 19e arrondissement désignées ci-après :
- association "Action fraternelle", 7, rue de Cambrai (D00015) (35.000 F) ;
- association "Tribune du 8", 15, rue Lassus (D07971) (20.000 F) ;
- Association pour la promotion artistique et culturelle du quartier, 16, rue du Général-Brunet (D01230) (4.000 F) ;
- association "A fleur de peau", 2, rue de l'Ourcq (D00949) (32.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 91.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.