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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1998, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 102]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1998, aux associations de jeunesse du 3e arrondissement désignées ci-après :
- association "Foyer socio-éducatif du lycée Turgot", 69, rue de Turbigo (D04888) (12.000 F) ;
- association "Foyer socio-éducatif du lycée Simone-Weil", 7, rue de Poitou (D04887) (7.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 19.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.