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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 189]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 4e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F, est attribuée, au titre de 1998, au Tennis-club Paris-centre (n° R00076), 12, rue des hospitalières-Saint-Gervais (4e).
Art. 2.- Une subvention de 4.100 F, est attribuée, au titre de 1998, au Cercle Ananda - Chez M. GAUDY (n° R00357), 75, rue Saint-Antoine (4e).
Art. 3.- Une subvention de 8.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Charlemagne (n° R00348), 101, rue Saint-Antoine (4e).
Art. 4.- Une subvention de 4.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Charlemagne (n° R00249), 101, rue Saint-Antoine (4e).
Art. 5.- Une subvention de 6.800 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Sophie-Germain (n° D08102), 9, rue de Jouy (4e).
Art. 6.- Une subvention de 8.700 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Massillon (n° R00682), 2 bis, quai des Célestins (4e).
Art. 7.- Une subvention de 7.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Union sportive des Francs-Bourgeois (n° D03096), 21, rue Saint-Antoine (4e).
Art. 8.- La dépense correspondante, d'un montant total de 42.300 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.