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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 194]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 12 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 7e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Amicale bouliste du 7e arrondissement (n° R00215), 52, rue Fabert (7e).
Art. 2.- Une subvention de 10.300 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Entente sportive des petits anges (n° X00854), 66, rue de Sèvres (7e).
Art. 3.- Une subvention de 4.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Amicale du personnel de la mairie du Palais-Bourbon et de ses services annexes (A.P.M.P.B.) (n° X00848), mairie du 7e arrondissement, 116, rue de Grenelle (7e).
Art. 4.- Une subvention de 2.400 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Grenelle pétanque (n° D09849), 33, avenue de Suffren (7e).
Art. 5.- Une subvention de 3.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive des lycée et collège privés Paul-Claudel (n° D08583), 118, rue de Grenelle (7e).
Art. 6.- Une subvention de 7.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association du lycée Victor-Duruy (n° D02035), 33, boulevard des Invalides (7e).
Art. 7.- Une subvention de 6.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Jules-Romains (n° D05973), 6, rue Cler (7e).
Art. 8.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association pour la promotion du karaté traditionnel et du kobudo (n° D09380), 6, rue Cler (7e).
Art. 9.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Las Cases (n° R00516), 27, rue Las Cases (7e).
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant total de 42.600 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.