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Déliberation

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 205]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 octobre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive et culturelle de Montsouris (n° R00045), 26, rue de la Providence (13e).
Art. 2.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'association "Pétanque de la Poterne des Peupliers", Etablissements Moussou (n° R00047), 7, rue Sainte-Hélène (13e).
Art. 3.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'association "Paris football de table club" (n° D06746), 8, rue du Docteur-Hutinel (13e).
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F, est attribuée, au titre de 1998, au Sporting club de Paris (n° D06560), 12, rue Gandon (13e).
Art. 5.- Une subvention de 4.500 F, est attribuée, au titre de 1998, au Tennis club municipal du 13e (n° R00522), mairie du 13e arrondissement.
Art. 6.- Une subvention de 2.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée professionnel d'art graphique (n° R00472), 61, rue Corvisart (13e).
Art. 7.- Une subvention de 4.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Gabriel-Fauré (n° R00473), 81, avenue de Choisy (13e).
Art. 8.- Une subvention de 4.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Georges-Braque (n° D04911), 91-95, rue Brillat-Savarin (13e).
Art. 9.- Une subvention de 3.400 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège George-Sand (n° R00063), 159, rue de Tolbiac (13e).
Art. 10.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège d'enseignement secondaire Evariste-Galois (n° R00693), 11, rue du Docteur-Bourneville (13e).
Art. 11.- Une subvention de 7.300 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Claude-Monet (n° R00667), 1, rue du Docteur-Magnan (13e).
Art. 12.- Une subvention de 2.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée professionnel de la rue de Patay (n° R00067), 24-28, rue de Patay (13e).
Art. 13.- Une subvention de 7.900 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive des élèves du lycée Rodin (n° R00474), 19, rue Corvisart (13e).
Art. 14.- Une subvention de 4.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Camille-Claudel (n° R00178), 4 bis, avenue de Choisy (13e).
Art. 15.- Une subvention de 2.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Gabriel-Fauré (n° R00803), 81, avenue de Choisy (13e).
Art. 16.- Une subvention de 3.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis-Vauquelin (n° X00879), 13-21, avenue Boutroux (13e).
Art. 17.- Une subvention de 2.700 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association de loisirs sportifs et culturels Levassor (n° X00876), 3, rue Emile-Levassor (13e).
Art. 18.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'association Blanqui-Italie-Corvisart pétanque (n° D04672), 2, boulevard Auguste-Blanqui (13e).
Art. 19.- Une subvention de 5.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association Paris 13 sports sur roulettes (n° D02739), 66 bis, rue Albert (13e).
Art. 20.- Une subvention de 2.500 F, est attribuée, au titre de 1998, au Club Cenvint (n° X00878), 13, rue Baudoin (13e).
Art. 21.- Une subvention de 8.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Union sportive olympiades Massif-Central (n° X00889) "Le Pyrénéen", 25, rue du Javelot (13e).
Art. 22.- Une subvention de 2.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée Jean-Lurçat (n° X01222), 48, avenue des Gobelins (13e).
Art. 23.- Une subvention de 1.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du lycée professionnel Barrault (n° X01241), 94, rue Barrault (13e).
Art. 24.- La dépense correspondante, d'un montant total de 97.100 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.