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Octobre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 21, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e) pour l'école primaire, 20, rue Poulletier (4e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 P. 277]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 6 février 1998, par laquelle l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 21, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e) sollicite une subvention pour l'école primaire, 20, rue Poulletier (4e) ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 21, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e) au profit de l'école primaire, 20, rue Poulletier (4e) pour une classe de nature qui a eu lieu à Givry-en-Argonne (Marne) du 23 au 27 mars 1998 pour 17 élèves de C.P.-C.E.1.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 242, ligne : P 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.