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Octobre 1998
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Déliberation

Don en espèces de la société "AKG Photothèque" en faveur de la Maison de Victor Hugo, pour l'acquisition de photographies d'Olivier Mériel. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 DAC 137]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 septembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acceptation d'un don en espèces de la société "AKG Photothèque" en faveur de la Maison de Victor Hugo, pour l'acquisition de photographies d'Olivier Mériel ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à accepter l'aide financière que la société "AKG Photothèque" est disposée à apporter à la Maison de Victor Hugo, soit un don en espèces d'un montant de 20.000 F T.T.C.
Art. 2.- Cette somme sera destinée au règlement de l'acquisition de photographies d'Olivier Mériel auprès de l'artiste.
Art. 3.- La recette correspondant au don de la société "AKG Photothèque", soit 20.000 F T.T.C., sera inscrite au bloc 4, fonction 01, code nature 1025, du budget d'investissement de la Ville de Paris.
Art. 4.- La dépense correspondant à l'acquisition de photographies d'Olivier Mériel, soit 20.000 F, sera inscrite au bloc 4, fonction 01, code nature 2161, compte de provision 93000-4-99-01, du budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998.