Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

58 - 2002, DASCO 292 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique (6e). - Montant : 153.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2002


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous allons passer un amendement technique qui est un changement de montant dans un projet de délibération proposé par Eric FERRAND sur un projet DASCO 292 relatif à la subvention au Centre régional de documentation pédagogique d'un montant de 153.000 euros.
Je donne la parole à Eric FERRAND pour expliquer l'amendement et ensuite nous pourrons suspendre nos travaux.
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Ce sera très court.
Il s'agit du projet de délibération portant sur la signature de la convention pour le C.R.D.P. entre l'Etat et la Ville.
Les signataires seront la directrice des Affaires scolaires et la directrice du C.R.D.P.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci.
Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Rapidement, Madame la Maire, pour un rappel au règlement qui se fonde sur l'article 9 de notre règlement.
Je voudrais dire que les délibérations qui sont votées dans cette Assemblée doivent être reproduites très exactement dans le Registre des délibérations sans en changer un mot.
On ne peut pas procéder à des modifications dans une délibération une fois que celle-ci est votée.
Je demande que la délibération soit reproduite in extenso dans la forme où elle a été votée.
Il appartiendra à l'Exécutif de décider ultérieurement s'il souhaite faire une délibération modificative.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je pense que tout le monde aura compris que deux lettres ont été inversées.
Nous suivrons bien évidemment votre Conseil.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Madame le Maire, pour un rappel au règlement portant essentiellement sur la gestion du temps de nos séances.
Il se trouve que vous avez tenu ce matin des propos dans "Le Parisien" très chaleureux l'égard du groupe U.M.P., en disant que nous parlons des dossiers de fond, que nous sommes corrects et que nous faisons notre travail d'opposition.
Vous, Madame le Maire, hier soir, un peu après minuit, vous n'avez pas été correcte. Vous avez ouvert les débats de la 7e Commission présidée par M. CHERKI, juste avant minuit, pour interrompre brutalement, après l'examen d'une seule délibération, nos travaux.
Même si je reste sur un ton cordial, j'ai vraiment le sentiment d'avoir fait les frais de cette interruption de séance.
Aujourd'hui, sur une mauvaise gestion du temps, par rapport à certains débats, j'en fais une nouvelle fois les frais !
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous sommes tous responsables si nous dépassons le temps.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Je remarque que pour des considérations techniques, d'amendement et autres, aujourd'hui cela ne vous dérange pas de dépasser l'horaire après 13 heures... largement après 13 heures.
Je voudrais simplement vous dire toujours de façon cordiale et pour conclure ces propos, que je serai présent cet après-midi sur la suite des délibérations.
Sur la mauvaise manière qui m'a été faite, je voulais souligner tous les débordements sur les propositions de v?ux qui ont été faites hier, que nous avons examiné pendant 10 minutes, voire un quart d'heure alors que le règlement intérieur vous impose de les traiter dans un délai plus restreint, pour vous dire, Madame le Maire, que votre vernis de courtoisie et de cordialité n'aura pas tenu l'espace de plus de 12 heures.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je voudrais vous rappeler, cher Monsieur, que vous personnalisez un peu trop l'exercice. D'une part, je n'avais pas du tout conscience que vous vous étiez inscrit après et d'autre part, il y a une règle ici adoptée, avec les Présidents de groupe, avec le personnel de séance de ne pas dépasser minuit ne serait-ce que pour permettre au personnel aussi de pouvoir se reposer et de reprendre la séance à 9 heures. C'est aussi une règle de courtoisie à leur égard que d'arrêter la séance à minuit.
Nous pouvons maintenant passer au vote puisque nous n'avons pas encore voté sur l'amendement présenté par Eric FERRAND, il s'agit de l'amendement n° 15.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 15 déposé par M. FERRAND.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 15 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 292 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DASCO 292).
Mes chers collègues, je vous souhaite bon appétit.
Nous reprendrons nos travaux à 14 heures 30. La séance est suspendue.