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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2006 [2006 DASCO 44]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération en date du 21 mars 2006 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 797 euros est attribuée au collège Montgolfier 15, rue Montgolfier (3e), (X03273) (Lycée Turgot Agence comptable 69 rue Turbigo - 3e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel dans la région de Brighton (Angleterre), du 13 au 17 mars 2006, au profit de 55 élèves de deux classes de 5e.

Art. 2.- Une subvention de 430 euros est attribuée au collège La Grange aux Belles 158, quai de Jemmapes (10e), (D06464) (lycée Colbert Agence comptable 27 rue de Château Landon -10e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Londres (Angleterre), du 26 au 28 avril 2006, au profit de 50 élèves de deux classes (6e et 4e).

Art. 3.- Une subvention de 238 euros est attribuée au collège Pilâtre de Rozier 11, rue Bouvier (11e), (D08492) (Lycée Arago Agence comptable 4 place de la Nation - 12e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Aix-la-Chapelle et Bonn (Allemagne), du 22 au 24 mars 2006, au profit de 24 élèves germanistes de classes de 4e et 3e.

Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Claude Monet 1, rue du Docteur Magnan (13e), (D06095) (Lycée Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan - 13e), destinée à participer au financement d?un atelier théâtre en partenariat avec l?association ?La Carambole?, à raison de 5 séances de mars à juin 2006, au profit de 27 élèves d?une classe de 3e.

Art. 5.- Une subvention de 798 euros est attribuée au collège de Staël 14, rue de Staël (15e), (D06296) (lycée Buffon Agence comptable 16, boulevard Pasteur - 15e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Madrid et Tolède (Espagne), du 20 au 25 mars 2006, au profit de 52 élèves de deux classes de 3e.

Art. 6.- Une subvention de 726 euros est attribuée au collège de Staël 14, rue de Staël (15e), (D06296) (lycée Buffon Agence comptable 16, boulevard Pasteur - 15e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Saint-Pétersbourg (Russie), qui s?est déroulé du 29 janvier au 7 février 2006, au profit de 28 élèves d?une classe de 3e.

Art. 7.- Une subvention de 791 euros est attribuée au collège Georges Duhamel 13, rue des Volontaires (15e), (W00269) (Lycée Buffon Agence comptable 16 boulevard Pasteur - 15e), destinée à participer au financement d?un séjour de découverte du milieu marin à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), du 9 au 12 mai 2006, au profit de 54 élèves de deux classes de 6e.

Art. 8.- Une subvention de 659 euros est attribuée au collège Georges Duhamel 13, rue des Volontaires (15e), (W00269) (Lycée Buffon Agence comptable 16 boulevard Pasteur - 15e), destinée à participer au financement d?un séjour de découverte du milieu marin à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), du 16 au 19 mai 2006, au profit de 54 élèves de deux classes de 6e.

Art. 9.- Une subvention de 878 euros est attribuée au collège Buffon 16, boulevard Pasteur (15e), (X03322) (M. l?Intendant Lycée Buffon 16 boulevard Pasteur - 15e), destinée à participer au financement d?un séjour de voile à Bombannes (Gironde), du 9 au 12 mai 2006, au profit de 60 élèves de deux classes de 6e.

Art. 10.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Stéphane Mallarmé 29, rue de la Jonquière (17e), (X02431) (Lycée Honoré de Balzac Agence comptable 18 boulevard Bessières - 17e), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par une journée au collège ?Islington Green School? à Londres (Angleterre), le 9 mars 2006, au profit de 24 élèves d?une classe de 5e.

Art. 11.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Stéphane Mallarmé 29, rue de la Jonquière (17e), (X02431) (Lycée Honoré de Balzac Agence comptable 18 boulevard Bessières - 17e), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par une journée au collège ?Islington Green School? à Londres (Angleterre), le 18 mai 2006, au profit de 24 élèves d?une classe de 6e.

Art. 12.- Une subvention de 609 euros est attribuée au collège André Malraux 5 bis rue Saint Ferdinand (17e), (D09482) (Lycée Carnot Agence comptable 145 boulevard Malesherbes 17e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Brighton (Angleterre), du 24 au 28 avril 2006, au profit de 42 élèves de deux classes de 4e.

Art. 13.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Marx Dormoy 55, rue Marx Dormoy (18e), (D03580) (CES Marx Dormoy Agence comptable 55 rue Marx Dormoy - 18e), destinée à participer au financement d?un séjour d?activités de pleine nature au centre de loisir OSCA à Lacanourges (Lozère), du 30 avril au 5 mai 2006, au profit de 53 élèves de deux classes de 5e.

Art. 14.- Une subvention de 650 euros est attribuée au collège Maurice Utrillo 100, boulevard Ney (18e), (D00497) (Lycée Rabelais Agence comptable 9 rue Francis de Croisset - 18e), destinée à participer au financement d?un séjour culturel et sportif à Port-Bail (Manche), du 12 au 17 juin 2006, au profit de 30 élèves d?une classe de 3e.

Art. 15.- Une subvention de 2.051 euros est attribuée au collège Georges Rouault 3, rue du Noyer Durand (19e), (D05421) (Lycée Technique Diderot Agence comptable 61 rue David d?Angers - 19e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Handeloh (Allemagne), du 3 au 10 juin 2006, au profit de 64 élèves germanistes de classes de 6e à la 3e.

Art. 16.- Une subvention de 420 euros est attribuée au collège Georges Méliès 45, rue de Tanger (19e), (W00224) (Collège Georges Méliès Agence comptable 45 rue de Tanger 19e), destinée à participer au financement d?une classe de neige à Saint-Sorlin d?Arves (Savoie), du 2 au 7 avril 2006, au profit de 25 élèves de classes de 4e.

Art. 17.- Une subvention de 343 euros est attribuée au collège Georges Méliès 45, rue de Tanger (19e), (W00224) (Collège Georges Méliès Agence comptable 45 rue de Tanger 19e), destinée à participer au financement d?une rencontre franco-allemande dans le cadre d?une classe de mer linguistique à Camaret-sur-Mer (Finistère), du 28 mai au 3 juin 2006, au profit de 18 élèves germanistes de classes de 5e, 4e et 3e et une vingtaine d?élèves allemands de l?établissement Adolf-Reichwein-Schule de Langen.

Art. 18.- Une subvention de 2.266 euros est attribuée au collège Jean-Baptiste Clément 26, rue Henri Chevreau (20e), (D06410) (M. L?Intendant Lycée d?Etat Henri Bergson 27 rue Edouard Pailleron - 19e), destinée à participer au financement d?un séjour de ski à La Chapelle d?Abondance (Haute-Savoie), du 12 au 19 mars 2006, au profit de 68 élèves de quatre classes de 4e.

Art. 19.- La dépense correspondante, d?un montant de 13.181 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2006 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.