Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 1996 [1996 GR. 25]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 10 juin 1996 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, président,

Délibère :

Est désignée pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au Conseil d'administration de l'Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine :

- Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, en remplacement de M. Michel ROUSSIN, désigné le 24 juillet 1995, démissionnaire par lettre du 25 mars 1996.