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Septembre 2000
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Conseil Général
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G - Subvention à l'association "Ville-Hôpital Réseau Paris-Rive gauche" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2000 [2000 ASES 129]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 6 septembre 2000, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Ville-Hôpital Réseau Paris-Rive gauche" (14e) ;
Sur le rapport présenté par M. Philippe LAFAY, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 138.000 F est attribuée à l'association "Ville Hôpital Réseau Paris-Rive gauche" (D. 07589), 119, rue d'Alésia (14e), soit :
- 68.000 F au titre de l'exercice 1999 ;
- 70.000 F au titre de l'exercice 2000.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2000.