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Septembre 1997
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Conseil Général
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G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1997, de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 1997 [1997 DASCO 27]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983, modifiée, complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983, relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, et notamment ses articles 14 et 15-9 ;
Vu le projet de délibération, en date du 26 août 1997, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, soumet à son approbation un complément au programme, pour 1997, de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens ainsi que les modalités de réalisation dudit programme ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Philippe HUBIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le complément au programme, pour 1997, de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens ci-après :

Nom de l'établissement Equipement

Montant (en F)

Sous-chap. 903-20 Sous-chap. 903-21 Sous-chap. 903-22
Collège Jean-Baptiste-Poquelin, 6, rue Molière (1er) Technologie rénovée : mobilier, scie, perceuse 20 000
Collège César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e) Salles de classe et de restauration suite à restructuration : mobilier 150 000
Collège Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e) Technologie rénovée : cisaille, plieuse 7 000 F - Mise en conformité des machines outils : 13 400 F 20 400
Collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné (3e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes, microscopes 15 000
Collège Turgot, 69, rue de Turbigo (3e) Matériel audiovisuel : 15 000 F - E.P.S. : barres, tapis 10 000 F - Technologie rénovée : mobilier, thermoformeuse 25 000 F - 4e et 3e technologiques : mobilier 15 000 F 65 000
Collège Charlemagne, 13, rue Charlemagne (4e) 4e et 3e technologiques : microfraiseuse 20 000
Collège François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e) Restauration : plateaux 24 000 F - Technologie rénovée : divers matériels 10 000 F - Mise en conformité des machines outils 7 000 F - 4e et 3e technologiques : divers matériels 15 000 F 56 000
Collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e) 4e et 3e technologiques : matériel audiovisuel 5 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 23 100 F 28 100
Collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e) Restauration : chariots 32 000 F - monobrosse 28 000 F - Armoires, platerie 40 000 F - Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 20 000 F 120 000
Collège Lavoisier, 19, rue Henri-Barbusse (5e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes, camescope 15 000 F - Matériel audiovisuel 20 000 F - Technologie rénovée : rétroprojecteur, plieuse, cisaille 20 000 F 55 000
Collège Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Michel (5e) Technologie : remplacement 2 perceuses 10 000
Collège Montaigne, 17, rue Auguste-Comte (6e) Sciences de la Vie et de la Terre : brûleurs électriques 6 000 F - Technologie rénovée : scanner 7 000 F 13 000
Collège Jacques-Prévert, 18, rue Saint-Benoit (6e) S.E.S. : mobilier, rétroprojecteur 10 000 F - Technologie : mise en conformité des machines outils 19 170 F 29 170
Collège Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e) Technologie rénovée : charly robot, table traçante 52 000
Collège Jules-Romains, 6, rue Cler (7e) Technologie : mise en conformité des machines outils 7 000 F - Participation à l'achat d'un tour automatique 20 000 F 27 000
Collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e) Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 15 000
Collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 10 000 F - Technologie rénovée : mobilier, machines à graver, perceuses 30 000 F 40 000
Collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes 10000 F - Physique-Chimie : agitateurs 10 000 F - Technologie rénovée : tables 6 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 30 500 F 56 500
Collège Paul-Gauguin, 35, rue Milton (9e) Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 25 780
Collège Lamartine, 121, Rue du Faubourg-Poissonnière (9e) Sciences de la Vie et de la Terre : camescope 5 000
Collège La Grange-Aux-Belles, 159, quai de Jemmapes (10e) Technologie rénovée : cisaille, perceuses 10 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 7 800 F - 4e et 3e technologiques : matériel audiovisuel 20 000 F 37 800
Collège Beaumarchais, 124-126, rue Amelot (11e) Technologie rénovée : scie, extensions pour ordinateurs 23 000
Collège Fontaine-au-Roi, 62, rue de la Fontaine-Au-Roi (11e) Technologie rénovée : presse à injection 15 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 12 000 F 27 000
Collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e) Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 33 400
Collège Pilâtre-de-Rozier, 11, rue Bouvier (11e) S.E.S. : matériel audio-visuel 10 000 F - Mise en conformité des machines outils 19 000 F - Technologie : capot de protection charly robot 7 000 F 36 000
Collège Voltaire, 101, avenue de la République (11e) Sciences de la Vie et de la Terre : rétroprojecteurs, loupes 18 000 F - Physique-Chimie : divers matériels 10 000 F - Technologie rénovée : scie 10 000 F 38 000
Collège Jean-François-Oeben, 23, rue de Reuilly (12e) Technologie rénovée : mobilier, divers matériels, thermoformeuse 40 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 18 500 F 58 500
Collège Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e) Technologie rénovée : divers matériels 10 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 8 000 F 18 000
Collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e) Technologie rénovée : perceuses, machine à graver 15 000 F - 4e et 3e technologiques : mobilier, machine à graver 12 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 20 300 F 47 300
Collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy (12e) Technologie : remplacement perceuse 5 000
Collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e) Sciences de la Vie et de la Terre : caméra, loupes 20 000 F - Technologie rénovée : scanner, rétroprojecteur 15 000 F - Capot de protection pour charly robot 7 000 F 42 000
Collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e) Technologie rénovée : remplacement de 2 perceuses 10 000
Collège Georges-Braque, 91-96, rue Brillat-Savarin (13e) Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 21 420
Collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e) Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 5 160
Collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e) C.D.I. : photocopieur 15 000 F - Salles de classe : tables, chaises 10 000 F - Technologie rénovée : mobilier, thermoformeuse, oscilloscopes, rétroprojecteur 30 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 11 700 F 66 700
Collège Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry (13e) Technologie rénovée : scie, plieuse, aspirateur, thermoformeuse 30 000 F - 4e et 3e technologiques : établis, tour Jeulin, machine à graver 20 000 F - Mise en conformité des machines outils 10 150 F 60 150
Collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e) Sciences de la Vie et de la Terre : armoire sécurité et armoire ventilée 25 000 F - Physique-Chimie : chauffe ballon 10 000 F - C.D.I. : fonds documentaire 10 000 F - Technologie rénovée : plieuse, thermoformeuse 18 000 F - Mise en sécurité des machines outils 25 000 F 88 000
Collège Moulin Des Près, 18, rue du Moulin-des-Près (13e) Participation à l'acquisition du système informatique pour la restauration 43 000
Collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e) Technologie rénovée : scanner 5 000 F - Mise en conformité des machines outils 3 700 F 8 700
Collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e) Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 25 000
Collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e) S.E.S. : machines à coudre 16 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 35 000 F - Technologie rénovée : mobilier, matériel audiovisuel 15 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 19 500 F 85 500
Collège Paul-Bert, 8, rue Huyghens (14e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes, microscope 12 000 F - Physique-Chimie : oscilloscopes 15 000 F - Technologie rénovée : perceuses 5 000 F - Mise en conformité des machines outils 8 700 F 40 700
Collège Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e) Technologie rénovée : Mise en conformité et remplacement des machines outils 5 000
Collège Alberto-Giacometti, 7, rue du Cange (14e) S.E.S. : mise en conformité des machines outils 26 500 F - Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 14 280 F 40 780
Collège Jean-Moulin, 75, rue d'Alésia (14e) Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 15 000
Collège Guillaume Apollinaire, 39-43, avenue Emile-Zola (15e) S.E.S. : mobilier, divers matériels, machines à coudre 51 000 F - Mise en conformité des machines outils 24 000 F - E.P.S. : panneaux de Hand-ball 15 000 F 90 000
Collège Buffon, 16, boulevard Pasteur (15e) Restructuration : complément d'équipement des salles de technologie 50 000 F - C.D.I. : fonds documentaire 20 000 F - Entretien : monobrosse autolaveuse 20 000 F - Physique-Chimie : divers matériels 8 000 F - Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 19 000 F 117 000
Collège Andre-Citroën, 208, rue Saint-Charles (15e) Technologie rénovée : matériel audiovisuel 8 000 F - Mise en conformité des machines outils 16 450 F 24 450
Collège Claude-Debussy, 4, place du Commerce (15e) Technologie rénovée : scie, machine à tampographier 20 000
Collège Georges-Duhamel, 13, rue des Volontaires (15e) Technologie rénovée : table traçante, perceuse 8 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 16 900 F 24 900
Collège Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e) Technologie rénovée : remplacement d'une perceuse 5 000
Collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e) Sciences de la Vie et de la Terre : tabourets 7 000 F - C.D.I. : matériel audiovisuel 5 000 F 12 000
Collège Madame de Staël, 14, rue de Staël (15e) Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 7 880
Collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) C.D.I. : restructuration mobilier 250 000
Collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène Delacroix (16e) Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 4 800
Collège Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e) C.D.I. : mobilier, matériel audiovisuel 10 000 F - Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 6 000 F - Physique-Chimie : multimètres-oscilloscopes 20 000 F - Casiers élèves 15 000 F - Technologie rénovée : tables 8 000 F 59 000
Collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e) Physique-Chimie : armoire ignifuge 10 000 F - Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 10 700 F 20 700
Collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 11 160
Collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue D'auteuil (16e) Technologie rénovée : scies 15 000 F - mise en conformité des machines outils 7 100 F 22 100
Collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e) Physique-Chimie : oscilloscopes, bancs d'optique 15 000 F - Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 10 000 F - Technologie rénovée : mobilier 6 000 F - 4e et 3e technologiques : tables, graveuse 8 000 F 39 000
Collège Carnot, 145, boulevard Bessières (17e) Physique-Chimie : multimètres, balances 18 000 F - Technologie rénovée : établis 15 000 F - C.D.I. : matériel audiovisuel 10 000 F 43 000
Collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 6 000
Collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e) Technologie rénovée : armoires 3 000 F - Remplacement perceuse 5 000 F 8 000
Collège Hector-Berlioz, 17, rue Georgette-Agutte (18e) S.E.S. : mise en conformité et remplacement des machines outils : - Atelier de cartonnage 60 000 F - Atelier couture 21 000 F - Remplacement machine à coudre 10 000 F - Technologie rénovée : capot de protection charly robot 7 000 F 98 000
Collège Marie-Curie, 21-23, rue Boinod (18e) Technologie rénovée : mobilier, charly robot, divers matériels 60 000
Collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e) Technologie rénovée : scie, mobilier 35 000 F - 4e et 3e technologiques : télévision, scanner 10 000 F - Mise en conformité des machines outils 5 630 F 50 630
Collège Antoine-Coysevox, 16, rue Coysevox (18e) Technologie rénovée : thermoplieuse, matériel audiovisuel, divers matériels 30 000 F - Mise en conformité des machines outils 6 000 F 36 000
Collège Roland-Dorgelès, 63, rue de Clignancourt (18e) Technologie rénovée : tables 6 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 17 000 F 23 000
Collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e) S.E.S. : machines à coudre 13 000 F - Mise en conformité des machines outils : - Atelier tapisserie 22 000 F - Atelier menuiserie 12260 F - Technologie rénovée : établis, presse 22 000 F - mise en conformité et remplacement des machines outils 19 180 F 88 440
Collège Gérard Philipe, 8, rue des Amiraux (18e) Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 9 100
Collège Yvonne-Le Tac, 7, rue Yvonne-Le Tac (18e) Technologie rénovée : thermoformeuse, mobilier 25 000 F - Mise en conformité des machines outils 14 000 F 39 000
Collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e) Technologie rénovée : capot de protection pour charly robot 8 400
Collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e) Sciences de la Vie et de la Terre : complément d'équipement mobilier 30 000 F - C.D.I. : camescope 5 000 F - 4e et 3e technologiques : thermoformeuse 10 000 F - Technologie rénovée : mise en conformité des machines outils 21 200 F 66 200
Collège Georges-Brassens, 4, rue Erik Satie (19e) 63 200
Collège Guillaume-Budé, 7-15, rue Jean-Quarré (19e) 4e et 3e technologiques : thermoformeuse 10 000 F - Technologie rénovée : remplacement tour et perceuse 6 000 F 16 000
Collège Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e) Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 30 900
Collège Georges-Meliès, 43-47, rue de Tanger (19e) Technologie rénovée : divers matériels 8 000 F - Mise en conformité des machines outils 7 200 F 15 200
Collège Edmond-Michelet, 70, rue de L'ourcq (19e) Technologie rénovée : matériel audiovisuel 10 000 F - Mise en conformité et remplacement des machines outils 46 000 F 56 000
Collège Wolfgang-Amadeus-Mozart, 7, rue Jomard (19e) Technologie rénovée : rétroprojecteur, divers matériels 6 000 F - Mise en conformité des machines outils 11 400 F 17 400
Collège, 33, rue Pailleron (19e) S.E.S. : mise en conformité des machines outils : - Atelier menuiserie 76 000 F - Atelier couture 10 000 F - Tables et chaises 20 000 F - Technologie : mise en conformité des machines outils 11 390 F 117 390
Collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e) Technologie rénovée : capot de protection pour charly robot 7 000
Collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand (19e) Technologie rénovée : scie, thermoformeuse, établis 30 000
Collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) S.E.S. : matériel pour atelier cuisine 15 000 F - Mise en conformité des machines outils 43 000 F 58 000
Collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes 10000 F - Physique-Chimie : oscilloscope 10 000 F - C.D.I. : matériel audiovisuel 10 000 F - Technologie rénovée : mobilier, scanner, photocopieur, divers matériels 30 000 F 60 000
Collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Chevreau (20e) S. E.S. : mobilier 20 000 F - Technologie rénovée : mobilier, thermoformeuse, perceuse, divers matériels 46 000 F 66 000
Collège Francoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) Technologie rénovée : remplacement perceuse et tour 6 000 F - Charly robot et mobilier 55 000 F 61 000
Collège Léon-Gambetta, 149-151, avenue Gambetta (20e) Complément d'équipement pour salles de technologie et E.P.S. 130 000 F - casiers élèves 60 000 F - Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 30 700 F 220 700
Collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e) 4e et 3e technologiques : mobilier, divers matériels 45 000 F - Technologie rénovée : capôt de protection pour charly robot 7 000 F ; perceuses, fraiseuse 20 000 F 72 000
Collège Pierre-Mendès-France, 24-34, rue Le Vau (20e) S.E.S. : sèche linge 15 000 F - Technologie rénovée : mise en conformité et remplacement des machines outils 10 490 F 25 490
Collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e) Technologie rénovée : scanner, armoires 10 000 F - Mise en conformité des machines outils 8 000 F 18 000
Collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e) Technologie rénovée : mobilier 12 000 F - Mise en conformité des machines outils 8 900 F - 4e et 3e technologiques : mobilier, matériel audiovisuel 47 000 F 67 900
Sous-totaux 1 343 870 1 512 960 1 093 170
Total 3 950 000


Art. 2.- sont approuvées les modalités de réalisation dudit complément au programme s'élevant à 3.950.000 F.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 903, sous-chapitres 903-20 (collèges autonomes), 903-21 (ensembles immobiliers) et 903-22 (groupes scolaires), du budget d'investissement du Département de Paris, par prélèvement sur le sous-chapitre 903-99, paragraphe 7, du même budget.