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Septembre 1997
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Conseil Général
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G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1997, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 1997 [1997 DASCO 24]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983, modifiée, complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, et notamment ses articles 14 et 15-9 ;
Vu le projet de délibération, en date du 11 septembre 1997, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, soumet à son approbation un complément au programme, pour 1997, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris ainsi que les modalités de réalisation dudit complément au programme ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Philippe HUBIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le complément au programme, pour 1997, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris, désignés ci-après :

Nom de l'établissement Equipement Montant F
Collège Jean-Baptiste-Poquelin, 4, rue Molière (1er) Sciences de la Vie et de la Terre : rétroprojecteur, multimètre : 8 000 F - Physique-Chimie : oscilloscopes 8 000 F 16 000
Collège Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : Camescope 7 000
Collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e) 25 000
Collège Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e) Physique-Chimie : divers mobiliers 7 000
Collège Jacques-Prévert, 18, rue Saint-Benoît (6e) Physique-Chimie : hotte 15 000
Collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 10 000
Collège Fontaine-au-Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : valise biologie 10 000
Collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes, rétroprojecteur 10 000 F - Physique-Chimie : rétroprojecteur 5 000 F 15 000
Collège Pilâtre-de-Rozier, 11, rue Bouvier (11e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes binoculaires, bain-marie 8 000 F - Physique-Chimie : multimètres, oscilloscopes 8 000 F 16 000
Collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e) Physique-Chimie : mobilier, générateurs, multimètres, oscilloscopes 35 000 F - Sciences de la Vie et de la Terre : mobilier 15 000 F 50 000
Collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy (12e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes binoculaires 10 000
Collège Jules-Verne, 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e) Administration : mobilier 8 000
Collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : valise biologie 10 000
Collège Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry (13e) Sciences de la Vie et de la Terre : mobilier 5 000 F - Salle de réunion : mobilier 10 000 F 15 000
Collège Moulin-des-Près, 18, rue du Moulin-des-Près (13e) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel, armoire forte 12 000
Collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e) Sciences de la Vie et de la Terre : tabourets 5 000 F - Physique-Chimie : armoire ventilée 15 000 F 20 000
Collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e) Secrétariat intendance : mobilier 15 000
Collège Alberto-Giacometti, 7, rue Du Cange (14e) Physique-Chimie : oscilloscopes, multimètres 10 000
Collège Jean-Moulin, 75, rue d'Alésia (14e) Sciences de la Vie et de la Terre : mobilier 10 000 F - Physique-Chimie : mobilier 10 000 F 20 000
Collège Guillaume-Apollinaire, 39/43, avenue Emile-Zola (15e) C.D.I. : mobilier 20 000
Collège André-Citroën, 208, rue Saint-Charles (15e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes, microscopes 12 000 F - Physique-Chimie : camescope 6 000 F - Participation à l'achat d'un photocopieur 25 000 F 43 000
Collège Georges-Duhamel, 13, rue des Volontaires (15e) Sciences de la Vie et de la Terre : microscopes 12 000 F - Physique-Chimie : armoire produits chimiques 6 000 F 18 000
Collège Amédéo-Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e) Equipe mobile d'ouvrier professionnel (E.M.O.P.) : participation à l'achat d'un chariot équipé 10 000
Collège Eugène-Delacroix, 13/15, rue Eugène-Delacroix (15e) Sciences de la Vie et de la Terre : caméra vidéo 10 000
Collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e) Physique-Chimie : armoire pour produits dangereux 8 000
Collège Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram (17e) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes - télévision 13 000
Collège Marie-Curie, 21/23, rue Boinod (18e) Physique-Chimie : oscilloscopes - tableau 8 000
Collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes binoculaires 7 000
Collège Antoine-Coysevox, 16, rue Coysevox (18e) Sciences de la Vie et de la Terre : magnétoscope, microscopes 12 000 F - C.D.I. fonds documentaire 5 000 F 17 000
Collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : microscopes, loupes 15 000
Collège Gérard-Philipe, 8, rue des Amiraux (18e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel, microscopes 20 000 F - Physique-Chimie : multimètres, oscilloscopes 10 000 F 30 000
Collège Yvonne-Le Tac, 7, rue Yvonne-Le Tac (18e) Restauration : mobilier 10 000
Collège Guillaume-Budé, 7/15, rue Jean-Quarré (19e) Participation à l'achat d'un duplicopieur 14 000
Collège Georges-Méliès, 43/47, rue de Tanger (19e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel - audiovisuel 8 000 F - C.D.I. : fonds documentaire 5 000 F 13 000
Collège Edmond-Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e) (Z.E.P.) Entretien : monobrosse, aspirateur 16 000
Collège Wolfgang-Amadeus-Mozart, 7, rue Jomard (19e) (Z.E.P.) Entretien : monobrosse 6 000
Collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e) Physique-Chimie : tabourets 8 000 F - E.P.S. : tapis 8 000 F 16 000
Collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand (19e) Sciences de la Vie et de la Terre : armoire de stockage, caméra 15 000 F- C.D.I. : mobilier 7 000 F 22 000
Collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e) (Z.E.P.) Salle de classe : mobilier 25 000 F - Service médico social : mobilier 10 000 F 35 000
Collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (Z.E.P.) Sciences de la Vie et de la Terre : loupes - binoculaires 9 000 F - matériel audiovisuel 10 000 F 19 000
Collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) (Z.E.P.) C.D.I. mobilier 10 000 F - Salles de classe : tables, chaises 15 000 F 25 000
Collège Henri-Matisse, 3, rue Vitruve (20e) Entretien : monobrosse 9 000
Collège Pierre-Mendès-France, 24/34, rue Le Vau (20e) (Z.E.P.) Salles des professeurs : mobilier 15 000
Collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e) Sciences de la Vie et de la Terre : matériel audiovisuel 10 000
Total 700 000


Art. 2.- Sont approuvés les modalités de réalisation dudit complément au programme.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 909, sous-chapitre 909-12, du budget d'investissement du Département de Paris par prélèvement sur le sous-chapitre 909-99, paragraphe 3, dudit budget.