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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DAC 611]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?A C?ur Voix? (3e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euroseuros est attribuée à l?association ?A C?ur Voix?, ayant son siège social, 6, rue du Roi Doré (3e) (X06853 - 2007_04610), pour l?organisation d?un concert à l?occasion de l?opération ?Nuit Blanche 2007?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007 chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.