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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale”, dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activités 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DAC 401]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l??Association de Recherche d?Archéologie Théâtrale?, dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e) ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissements, en date du 30 octobre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribuée à l??Association de Recherche d?Archéologie Théâtrale? (D02119 / 2007-03659) dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activités 2007.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 18.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.