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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint Blaise” 6, square des Cardeurs (20e) pour la 6e édition du festival de théâtre de Charonne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DAC 689]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Un poumon pour Saint Blaise? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée, sur proposition de la mairie du 20ème arrondissement, à l?association ?Un poumon pour Saint Blaise? 6, square des Cardeurs (20e) pour la 6e édition du festival de théâtre de Charonne, (C00140/ 2007_04832).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.