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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Traditions Musicales Françaises”, dont le siège social est situé 69, rue Haxo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DAC 636]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Traditions Musicales Françaises? 69, rue Haxo (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Traditions Musicales Françaises?, (X07214/ 2007_01431), pour son ?Hommage au compositeur Jean Françaix?. Sur proposition de la mairie du XXe arrondissement. Son siège social est situé au 69, rue Haxo (20e).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.