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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DJS 479]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Canal Marches? (X06656/2007_04671) 122, rue des Couronnes (20e) pour son action intitulée ?Les voix de Belleville - Actions 1 et 2?, une subvention d?un montant de 3.000 euros, dans le cadre de la politique de la Ville.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2007, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 2.- Est attribuée à l?association ?Petits Oiseaux Production? (X01731/2007_02720), 2 bis, cité Aubry (20e) pour l?organisation du festival ?Les Nocturbaines? une subvention d?un montant de 2.000 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2007, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.