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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DJS 277]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 18ème arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18ème arrondissement en date du 29 octobre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Centre scolaire sportif Sainte-Isaure? (n°D01882 / 2007_00647) - 18, rue Sainte Isaure (18ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive du collège Antoine Coysevox? (n°D01499 / 2007_00166) - 16, rue Coysevox (18ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Léo Mare? (n°X00421 / 2007_01100) - 67, boulevard Barbès (18ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive Marx Dormoy? (n°D02423 / 2007_01862) - 55, rue Marx Dormoy (18ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Groupe amical sportif de Clignancourt (G.A.C.)? (n°D03408 / 2007_03623) - 140, rue de Clignancourt (18ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Section gymnastique volontaire de la Porte Montmartre? (n°D02297 / 2007_00701) - 133, rue Damrémont (18ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.)? (n°D05131 / 2007_00766) - 76, rue Philippe de Girard (18ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Budokan Paris 18? (n°D01039 / 2007_00473) - 7, rue de la Croix Moreau (18ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club parisien de plongée? (n°X03550 / 2007_00735) 36, boulevard Ornano (18ème).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?NAUSICAA-ASEL? (n°X00007 / 2007_00815) - 14, rue Jean Cottin (18ème).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Paris IX amicale tennis de table? (n°X01085 / 2007_00992) - 112, boulevard Rochechouart (18ème).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Clignancourt rugby club? (n°X04809 / 2007_01015) - 49, rue Ordener (18ème).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?AS Edmond Rostand? (n°D04130 / 2007_00399) - Lycée Edmond Rostand 15, rue de l?Evangile (18ème).

Art. 14.- La dépense correspondante, d?un montant total de 17.750 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.