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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Coup de soleil” qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 SG 151]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 26 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 26 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Coup de soleil? qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Coup de soleil? qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Coup de soleil? qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er) et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée à hauteur de 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 au titre de la Mission cinéma.