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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention au Jardin d’Acclimatation, sis Bois de Boulogne (16e), pour l’or-ganisation, du 1er avril au 8 mai 2007, de l’exposition “Incredible India”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 SGRI 32]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l?octroi d?une subvention au Jardin d?Acclimatation, sis Bois de Boulogne (16e), pour l?or-ganisation, du 1er avril au 8 mai 2007, de l?exposition ?Incredible India? ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?octroi d?une subvention d?un montant de 18.000 euros au Jardin d?Acclimatation, sis Bois de Boulogne (16e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P.005 du budget de fonctionnement 2007 de la Ville de Paris.