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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tanzplantation, située 11 rue des Arquebusiers, 75003 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DAC 493]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association Tanzplantation, située 11 rue des Arquebusiers, 75003 Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?Association Tanzplantation, située 11 rue des Arquebusiers, 75003 Paris, pour le soutien de la diffusion du spectacle Melk Prod. Goes to New Orleans au Théâtre de la Bastille, à Paris 11ème, du 5 au 11 décembre 2007 (tiers X07571 ; dossier 2007_03783).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.