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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DJS 439]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ;

Vu la saisine du Conseil du 14e arrondissement, en date du 23 octobre 2007 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?EYO? (X07215 / 2007-001430), 75, rue Didot (14e) pour son fonctionnement une subvention d?un montant de 2.000 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2007, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 2.- Est attribuée à l?association AREDUC ?Association pour la Réflexion, l?Education et la Création? (X07423 / 200702975), 93, rue du Général Leclerc (14e) pour son fonctionnement une subvention d?un montant de 500 euros.

La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2007, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.