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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “2A Prod” (13ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2007 [2007 DJS 423]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants;

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?2A Prod?, 23, rue Jean Colly (13ème) ;

Vu l?avis du Conseil du 13ème arrondissement, en date du 30 octobre 2007 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association ?2A Prod? (X01429/2007_03902) 23, rue Jean Colly (13ème) pour son action intitulée ?Mémoire de mon quartier : atelier de réalisation d?un documentaire sur la mémoire du 13ème?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2007.