Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

2007, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2007


M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 25 juin 2007 a été affiché. Le compte rendu intégral de la séance du lundi 14 mai 2007 a été publié au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont donc adoptés.