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Juillet 2007
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2007


 

M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DJS5G - Convention de délégation de maîtrise d?ouvrage et de groupement de commandes relative à l?étude et à la construction d?un gymnase dans le secteur d?aménagement Vignoles Est de la ZAC Réunion, 83-91, rue des Haies (20e). Autorisation à M. le Directeur général de l?OPAC de signer un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec l?entreprise BOUYGUES.

2007, DJS6G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention conclue avec l?OPAC pour la construction d?un gymnase dans le secteur d?aménagement Vignoles Est de la ZAC ?Réunion? 83-91 rue des Haies (20e).

Mme Danièle POURTAUD, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DU9G - ?Paris Rive Gauche? (13e). Programme Universitaire U3M. - Autorisation de constitution de servitudes entre le terrain départemental M5B2 et M5B3 appartenant à la SEMAPA.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DASES 368 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Aurore?, gestionnaire d?un centre de stabilisation pour les femmes victimes de violences situé à Paris 15e et fixation de la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de cette structure au titre de l?exercice 2007. - Montant : 185.329 euros.