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Decembre 1996
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1996 [1996 D. 1778]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 décembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution au titre de 1996 de subventions à des associations sportives du 19e arrondissement.
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 2 décembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour 1996, aux associations désignées ci-après, au titre du soutien à leurs activités respectives :
- Club de natation "Les Mouettes de Paris", 11, rue de la Prévoyance, (41.300 F) ;
- Amicale Manin sport, 64-70, rue Compans, (63.800 F) ;
- L'avenir du XIXe, 87, avenue Jean-Jaurès, (15.600 F) ;
- Union sportive Curial-Cambrai, 3 bis, rue de Cambrai, (17.000 F) ;
- Sporting club des Solitaires "Le petit poucet", 125, boulevard Sérrurier, (19.000 F) ;
- Club sportif Paris XIXe, chez M. CHAUCHIS, 2, rue du Rhin, (20.000 F) ;
- Espérance Paris XIXe, 66, rue d'Aubervilliers, (10.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 186.700 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subvention annuelles aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.