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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Amicale des anciens élèves du judo club Malesherbes (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1996 [1996 P. 2391]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 27 novembre 1996, par laquelle l'Amicale des anciens élèves du judo club Malesherbes (17e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Dominique CANE, adjoint chargé des Sports, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Amicale des anciens élèves du judo club Malesherbes, 73, rue Bayen (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.