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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1996 [1996 D. 1763]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 décembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1996, à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 9 décembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour l'année 1996, aux associations désignées ci-après :
- Association gymnastique Volontaire, A.P.N.A. du 12e, 15, rue Montgallet, (2.700 F) ;
- Association "Arc club Paris 12", 6, rue Fernand-Foureau, (9.300 F) ;
- Association sportive judo jeunesse C.I.S.P., 6, avenue Maurice-Ravel, (9.600 F) ;
- Association sports interclubs Paris 12, 17, cité Moynet-Gymnase-Léon-Mottot, (5.000 F) ;
- Association Diderot 12 plongée, 5, avenue de Corbera, (3.700 F) ;
- Centre de loisirs sportifs Daumesnil, 253 ter, avenue Daumesnil, (8.800 F) ;
- Association sportive et culturelle de l'Institut Saint-Pierre-Fourier, 13, rue de Prague, (3.200 F) ;
- Association sportive Arnold-Netter, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter, (4.400 F) ;
- Association sportive du collège Jules-Verne, 20, rue de la Brêche-aux-Loups, (2.100 F) ;
- Association sportive du collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy, (3.100 F) ;
- Association sportive du lycée Arago, 4, place de la Nation, (3.000 F) ;
- Association sportive du lycée Paul-Valéry, 38, boulevard Soult, (8.500 F) ;
- Association sportive du lycée technique Elisa-Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau, (2.900 F) ;
- Association sportive du collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy, (2.700 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement commercial Théophile-Gautier, 49, rue de Charenton, (2.000 F) ;
- Association "Paris-Picpus Bercy football club", 15, rue de la Nativité, (2.200 F) ;
- Association "Mouvement autonome du karaté", 60-64, rue Claude-Decaen, (2.100 F) ;
- Association sportive du collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan, (2.000 F) ;
- Association "Shotokan karaté do", 89-9, rue de Reuilly, (3.700 F) ;
- Association sportive Lamoricière, 10, avenue Lamoricière, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 83.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.