Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

5 - Ratification de la composition des Commissions

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2001


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, je voudrais que nous procédions maintenant à la ratification de la composition des différentes Commissions de notre Assemblée. La liste de ces Commissions a été affichée derrière la tribune. Bien entendu, au cours de la mandature, si tel ou tel de nos collègues souhaite modifier son appartenance, nous pourrons tout à fait en discuter.
Y a-t-il des observations sur la composition de ces Commissions ?
Il n'y en a pas.
Celle-ci est donc ratifiée à l'unanimité.