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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1996 [1996 D. 1764]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 décembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1996, à des associations sportives du 13e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 2 décembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour l'année 1996, aux associations désignées ci-après :
- Association sportive et culturelle de Montsouris, 26, rue de la Providence, (8.300 F) ;
- Boule d'Or du 13e, 9, avenue de la Porte-de-Choisy, (4.300 F) ;
- Pétanque de la Poterne-des-Peupliers, Etablissements Moussou, 7, rue Sainte-Hélène, (2.600 F) ;
- "Paris football de table club", 8, rue du Docteur-Hutinel, (2.000 F) ;
- "Sporting club de Paris", 12, rue Gandon, (9.500 F) ;
- "Tennis club municipal du 13e", mairie du 13e arrondissement, (3.600 F) ;
- Groupe des plongeurs autonomes du 13e, 47, boulevard de l'Hôpital, (4.600 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel d'art graphique, 61, rue Corvisart, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy, (4.400 F) ;
- Association sportive du collège Georges-Braque, 91-95, rue Brillat-Savarin, (3.000 F) ;
- Association sportive du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac, (3.100 F) ;
- Association sportive du collège d'enseignement secondaire Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville, (3.000 F) ;
- Association sportive du lycée Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan, (6.600 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel de la rue de Patay, 24-28, rue de Patay, (2.000 F) ;
- Association sportive des élèves du lycée Rodin, 19, rue Corvisart, (7.300 F) ;
- Association sportive du collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy, (3.300 F) ;
- Association sportive scolaire et universitaire du lycée Jean-Lurçat, 48, avenue des Gobelins, (2.400 F) ;
- Association sportive du lycée Gabriel-Fauré, 81, avenue de la Porte-de-Choisy, (2.000 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis-Vauquelin, 13-21, avenue Boutroux, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry, (2.200 F) ;
- Association de loisirs sportifs et culturels Levassor, 3, rue Emile-Levassor, (1.800 F) ;
- Union sportive olympiades Massif-Central, "le Pyrénéen", 25, rue du Javelot, (7.500 F) ;
- Association sportive Rollerstar, 83, boulevard Auguste-Blanqui, (2.000 F) ;
- Association Blanqui-Italie-Corvisart pétanque, 15, boulevard Auguste-Blanqui, (2.800 F).
Art. 2.- la dépense correspondante, d'un montant total de 92.300 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.