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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1996 [1996 D. 1760]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 décembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 1er arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 9 décembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour l'année 1996, aux associations sportives du 1er arrondissement, désignées ci-après :
- Association sportive du lycée d'enseignement commercial Pierre-Lescot, 35, rue des Bourdonnais, (3.200 F) ;
- Association sportive du collège Jean-Baptiste-Poquelin, 4, rue Molière, (3.200 F) ;
- Judo Paris centre, 10, rue Bailleul, (8.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 14.400 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996