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Novembre 2000
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Conseil Général
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G - Subvention à l'association "Turbulences" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2000 [2000 ASES 195]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 décembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 décembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 14 novembre 2000, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Turbulences" (15e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Philippe LAFAY, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Turbulences" 25, villa Santos-Dumont (15e) (D7128).
Art. 2.- La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 956, sous-chapitre 956-60, article 657-4, du collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000.