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Déliberation

Subventions à neuf associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DJS 301]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive Saint-Charles (n° D02899/2008_ 01983) chez M. Lucien BAUDRON, 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Foot-club Africa (FC Africa)? (n° X04890/2008_ 02633) 15, rue de Saint-Just (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive de l?école Saint-Michel (n° X05272/2008_ 00686) 35, avenue de Saint-Ouen (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du collège André Malraux (n° D07373/ 2008_02841) 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive de l?Union générale arménienne de bienfaisance dite Union sportive NUBAR (n° D01757/2008_00904) 118, rue de Courcelles (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Les vétérans de Paris hockey club? (n° D07260/2008_ 01030) C/o M. J.F. BAUDRY, 7, rue Gounod (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du collège Carnot (n° D01911/2008_ 00776) 145, boulevard Malesherbes (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive de l?école hôtelière de Paris (n° X06725/ 2008_01255) 20, rue Médéric (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.350 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive Boris Vian? (n° D01912/2008_00343) 76, boulevard Berthier (17e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 8.350 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.