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Déliberation

Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DJS 317]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée au Comité départemental de savate boxe française de Paris (n° D03505/2008) 5, rue de l?Harmonie (15e), pour l?organisation des Championnats du Monde 2008 du 15 au 21 septembre à la Halle Carpentier (13e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 674588, fonction 40, VF88003, Mission 521, (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.