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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’Association Vitruve (20e) pour l’organisation de quatre classes vertes à Montsalvy (Cantal) et une classe verte à Crupies (Drôme). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DASCO 109]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 12.000 euros à l?Association Vitruve 3-5-7, passage Josseaume (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est accordée à l?Association Vitruve 3-5-7, passage Josseaume (20e) pour l?organisation de classes vertes (X02760 - dossier 2008_03525).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne 80002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.