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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’”Association des Amis de Stendhal” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 251]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l??Association des Amis de Stendhal? 24, rue Pavée (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 800 euros est attribuée à l??Association des Amis de Stendhal? située 24, rue Pavée (4e) (Tiers n° D07648) (2008_00437).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.