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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “Ensemble Aleph” (94400 Vitry sur Seine), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 174]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Ensemble Aleph? - 121, avenue de la Bruyère (94400 Vitry sur Seine) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Ensemble Aleph? - 121, avenue de la Bruyère (94400 Vitry sur Seine) dont l?objet est de créer des manifestations artistiques axées sur la musique (D 0 9642 -2008_0 1971).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.