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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Signature d’une convention avec l’association “Nouveau Centre Communautaire de Paris”(10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 253]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 60.000 euros est attribuée à l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris?, située 119, rue La Fayette, afin de soutenir ses activités culturelles en 2008 (X00241, 2008_003015).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris? la convention annuelle d?objectifs qui en fixe les conditions de versement, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.