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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection de l’étanchéité et du carrelage du fond de bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DJS 394]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants.

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 15 septembre 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de lancer un marché en procédure négocié, relatif à la réfection de l?étanchéité et du carrelage du fond du bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e) ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe d?un marché négocié suivant les articles 35-I-5, 65 et 66 composé de deux lots séparés et relatif à la réfection de l?étanchéité et du carrelage du fond de bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à lancer ledit marché.

Art. 3.- Sont approuvés le règlement de la consultation, les actes d?engagement et le cahier des clauses administratives particulières dont les textes sont joints à la présente délibération.

Art. 4.- La dépense correspondante sera imputée sur les crédits inscrits en 2008 et prélevée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris au chapitre 23, nature 2313, fonction 413 sur le compte de provision 88000-99 activité 060, AP 0801349.