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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Signature d’un second avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention à l’Association du Festival d’Automne à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 181]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération 2007 DAC 684, en date des 17,18 et 19 décembre 2008 ;

Vu le premier avenant à la convention triennale d?objectifs relatif à l?attribution d?un acompte de 360.000 euros au titre de 2008 approuvé par délibération des 17, 18 et 19 décembre 2007 ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association du Festival d?Automne à Paris, 156, rue de Rivoli (1er) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention attribuée à l?Association Festival d?Automne à Paris au titre de l?année 2008 est portée de 360.000 euros à 720.000 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante soit 360.000 euros est imputée sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un second avenant à la convention pluriannuelle, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.