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Septembre 2008
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Déliberation

DJS 353 - Subvention à l’”Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son” (20 e) pour l’organisation du festival Désin’volt en 2008. MM. Christophe GIRARD et Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 354]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l??Association pour l?Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son?, dont le siège social est situé 2, rue Michel de Bourges (20 e) ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission, et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 8.000 euros est attribuée à l??Association pour l?Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son?, dont le siège social est situé 2, rue Michel de Bourges Paris (20 e), pour l?organisation du festival Désin?volt en 2008.

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574 et ainsi répartie :

- rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 5.000 euros ;

- chapitre 65, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.000 euros.