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Septembre 2008
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Déliberation

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du monde” sise 62 rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 SGRI 24]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 289.706 euros à l?association ?Médecins du monde?, 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe d?une subvention d?un montant de 289.706 euros attribuée à l?association ?Médecins du monde? sise 62, rue Marcadet (18e) (n° dossier : 2008-02078 ; Tiers n° D 05866 - Montant : 225.000 euros) (n° dossier : 2008-02079 ; Tiers n° D 05866 - Montant : 64.706 euros).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Médecins du monde? une convention fixant les modalités d?attribution de la subvention.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, chapitre 65, fonds 120, V048 - VF 07002, du budget de fonctionnement 2008de la Ville de Paris.