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Septembre 2008
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Déliberation

Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson” (12e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 342]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération 07-AC 684 en date des 17,18 et 19 décembre 2007 ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson? située route du Champ-de-Man?uvre, Cartoucherie (12e), un deuxième avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- La subvention de fonctionnement attribuée à l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson? située route du Champ-de-Man?uvre, Cartoucherie (12e) au titre de l?année 2008 est portée de 77.500 euros à 180.000 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 102.500 euros, est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.