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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DJS 232]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la signature d?une convention avec la Fédération Française d?Athlétisme pour l?attribution d?une subvention ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec ladite association une convention, dont le texte est annexé à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 150.000 euros est attribuée à la Fédération Française d?Athlétisme (D02231 / 2008) 33, avenue Pierre de Coubertin (13e), pour l?organisation du Meeting SEAT le 22 février 2008 au POPB (12e) et du DecaNation le 6 septembre 2008 au stade Charléty (13e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 657483, fonction 40, VF88001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité?, mission 520, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.