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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DAC 202]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Volontariat et Soutien par l?Art?, sise l?Hôpital Sainte-Périne 11, rue Chardon Lagache 75781 Paris Cedex 16 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros, est attribuée au titre de ses activités parisiennes en 2008 à l?association ?Volontariat et Soutien par l?Art?, dont le siège social est situé à l?Hôpital Sainte-Périne 11, rue Chardon Lagache 75781 Paris Cedex 16 et dont l?objet est d?apporter, par le moyen de l?art sous toutes ses formes, un réconfort moral et un intérêt culturel aux personnes de tous âges écartées de leur environnement habituel, (D 05990 - 2008_00645).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.