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Mars 1996
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14 - Désignations de membres du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Mars 1996




M. LE PRÉSIDENT. -Mes chers collègues, nous avons maintenant à effectuer quelques désignations.
Je vous propose de désigner
à l'Assemblée générale du Comité d'expansion économique de Paris :
-M. Jean TIBERI ;
-Mme Anne-Marie COUDERC ;
-M. Gérard LEBAN ;
-M. Camille CABANA ;
-Mme Isabelle de KERVILER ;
-M. Pierre GABORIAU ;
-M. Hervé BENESSIANO ;
-M. Alain LE GARREC ;
-M. Pierre MANSAT ;
-M. Jean-Yves AUTEXIER.
Ces désignations sont adoptées à l'unanimité. (1996, GR. 13).

M. LE PRÉSIDENT. -Je vous propose ensuite de désigner
aux Commissions locales d'insertion (C.L.I.) ci-après :
* C.L.I. II B (10e et 19e arrondissements) :
-M. Jean-Christophe CAMBADELIS titulaire, en remplacement de M. Daniel MARCOVITCH, désigné le 24 juillet 1995, démissionnaire.
* C.L.I. III A (11e arrondissement) :
-Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL titulaire, en remplacement de M. Patrick BLOCHE, désigné le 24 juillet 1995, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ne prenant pas part au vote. (1996, GR. 14).

M. LE PRÉSIDENT. -Je vous propose de désigner
à la Commission de concertation instituée par les dispositions de la loi modifiée du 22 juillet 1983 relatives à l'enseignement privé :
Titulaires :
-M. Xavier-Marie BORDET ;
-Mme Marie-Thérèse JUNOT ;
-M. Pierre GABORIAU.
Suppléants :
-M. Michel KOLLITSCH ;
-Mme Danièle BOUVELOT ;
-Mme Annick BOUCHARA.
(1996, GR. 15).
Au Comité pour l'emploi :
Titulaire :
-Mme Nicole CATALA.
Suppléant :
-M. Jean-Charles BARDON.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste et communiste votant contre. (1996, GR. 16).