Débat/ Conseil général/ Mars 1996
M. LE PRÉSIDENT. -Mes chers collègues, je vous informe des modifications intervenues au sein de 2 Commissions, en raison du souhait de deux de nos collègues de permuter :
M. Xavier-Marie BORDET passe de la 3e à la 4e Commission.
M. Pierre RÉMOND passe de la 4e à la 3e Commission.