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Septembre 2008
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Déliberation

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Jacques Prévert, Paris la belle” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2008 [2008 DGIC 13]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention de partenariat pour l?exposition ?Jacques Prévert, Paris la belle? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention de partenariat, jointe en annexe à la présente délibération, pour l?exposition ?Jacques Prévert, Paris la belle? avec la société ALSTOM TRANSPORT SA, pour un montant de 300.000 euros.

Art. 2.- Les recettes résultant de ces conventions seront inscrites au chapitre 77, nature 7478, du budget de fonctionnement municipal de la Ville de Paris.